19.02.2024 – La douane britannique publie des renseignements utiles pour aider les entreprises à se préparer à la nouvelle approche en matière d’importation en Grande-Bretagne de marchandises en appliquant le Border Target Operating Model. Des brochures des autorités britanniques relatives
DGDDI – FRANCE SESAME : de nouveaux sites connectés le 3 juillet 2023
04/07/2023 – La douane publie un article sur FRANCE SESAME : de nouveaux sites connectés le 3 juillet 2023. Extrait : « Déploiement de la plateforme numérique FRANCE SÉSAME sur de nouveaux aéroports et pour de nouveaux services sur des sites
DGDDI – BREXIT : rétablissement des formalités et contrôles SPS à l’importation au RU
03/05/2023 – BREXIT : La DGDDI fournit des précisions sur le rétablissement des formalités et contrôles SPS à l’importation au RU. Extrait : « Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-dessous une information relative aux contrôles sanitaires et phytosanitaires prochainement
FRANCE SESAME : 13 nouveaux ports et 8 nouveaux aéroports connectés à la plateforme numérique
25/11/2022 – La DGDDI communique sur l’extension géographique à de nouveaux sites portuaires et aéroportuaires de FRANCE SÉSAME, la plateforme numérique qui facilite le passage aux frontières des marchandises. Extrait : « La plateforme numérique FRANCE SÉSAME est destinée à fluidifier
DGDDI – Notes aux opérateurs traduites en anglais
01/03/2021 – La DGDDI diffuse une première série de notes aux opérateurs traduites en anglais : Formalités ICS – ICS Procedures Modalités de gestion du TIR et ses fiches – Transit and TIR management methods as part of the Smart
DGDDI – Traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires
08/01/2020 – La DGDDI publie diverses informations relatives au Brexit : Une note aux opérateurs sur le traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires dans le cadre du Brexit et ses 4 annexes : Annexe 1 – Coordonnées
DGDDI – Notes aux opérateurs
17/12/2020 – Publication de la DGDDI de 4 nouvelles notes aux opérateurs : Une note aux opérateurs sur le traitement douanier et fiscal d’opérations réalisées au moment du Brexit Une note aux opérateurs sur les nouvelles modalités de régularisation de
