Le tarif douanier reprend, au regard de l’ensemble des nomenclatures des marchandises utilisées pour le dédouanement, les libellés des définitions
associées et les taux des droits et taxes applicables en fonction des origines, ainsi que les diverses réglementations, contingentements, prohibitions, etc.
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Section I (Chap. 01 à 05)
Animaux vivants et produits du règne animal.
Section II (Chap. 06 à 14)
Produits du règne végétal.
Section III (Chap. 15 à 15)
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétal.
Section IV (Chap. 16 à 24)
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs, et succédanés de tabac fabriqués.
Section V (Chap. 25 à 27)
Produits minéraux.
Section VI (Chap. 28 à 38)
Produits des industries chimiques et des industries connexes.
Section VII (Chap. 39 à 40)
Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
Section VIII (Chap. 41 à 43)
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage; sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.
Section IX (Chap. 44 à 46)
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrage de sparterie ou de vannerie.
Section X (Chap. 47 à 49)
Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications.
Section XI (Chap. 50 à 63)
Matières textiles et ouvrages en ces matières.
Section XII (Chap. 64 à 67)
Chaussures; coiffures, parapluies, parasols; cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.
Section XIII (Chap. 68 à 70)
Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV (Chap. 71 à 71)
Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV(C hap. 72 à 83)
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI (Chap. 84 à 85)
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII (Chap. 86 à 89)
Matériel de transport
Section XVIII (Chap. 90 à 92)
Instruments et appareils d’optiques, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX (Chap. 93 à 93)
Armes et munitions et leurs parties et accessoires
Section XX (Chap. 94 à 96)
Marchandises et produits divers
Section XXI (Chap. 97 à 97)
Objets d’art, de collection et d’antiquité
