19/11/2020 – Parution sur le site de l’OMD des tables de concordance du Système Harmonisé 2017-2022. Extrait : « La présente section contient les tables de concordance entre l’édition 2017 et l’édition 2022 du Système harmonisé (SH), élaborées par le Secrétariat
OMD – Nomenclature du SH édition 2022
Amendements applicables à partir du 1er janvier 2022 20/07/2020 – La Nomenclature du Système harmonisé est utilisée à travers le monde aux fins du classement uniforme des marchandises échangées à l’échelle internationale. Sa septième édition, le SH 2022, a été
OMD – Publication des amendements du SH de 2022
03/02/2020 – L’OMD a publié les amendements acceptés du SH de 2022. Extrait : « L’OMD a publié les amendements à la Nomenclature du Système harmonisé (SH) acceptés par l’ensemble des 158 Parties contractantes à la Convention sur le SH. Les
OMD : Magazine Actualités N°86
29/08/2018 – OMD Actualités N°86 L’OMD, Organisation Mondiale des Douanes publie en ligne son dernier numéro Actualités N°86 dont les points abordés sont les suivants : DOSSIER : Juin 2018 : Le Système harmonisé sous toutes ses coutures Réflexions personnelles d’un
Classement tarifaire
03/05/2018 – Parution au Journal officiel de l’Union européenne C146/1 du 26/04/2018 d’une communication concernant les décisions en matière de renseignements contraignants prises par les autorités douanières des États membres au sujet de classement des marchandises dans la nomenclature douanière. MODIFICATIONS
Comment mettre à jour les règles d’origine préférentielles existantes en fonction des amendements du SH ?
L’OMD publie un guide aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles. Ce guide date de Décembre 2015 mais les annexes ont été mis à jour en Janvier 2017. ANNEXE I : TABLEAU ETABLISSANT LA CONCORDANCE