23.10.2024 – Pour des raisons techniques, la mise en service de la nouvelle version DELTA T phase 5 annoncée le 28 octobre est reportée au 25 novembre prochain. Conséquences : ▶️ l’interruption de service prévue du 25 octobre 18h00 au
DGDDI – DELTA-T Livraison de la Phase 5
18.10.2024 – La DGDDI annonce une importante opération technique concernant DELTA-T (livraison de la Phase 5) du vendredi 25/10/2024 à 18:00 au lundi 28/10/2024 à 10:00. Durant toute la durée de l’opération, la procédure de secours sera obligatoire Voir les fiches
DGDDI – NAO N° 24000185 : Passage à la phase 5 de NCTS
09.10.2024 – La DGDDI diffuse la note aux opérateurs N° 24000185 datée du 09.10.2024 concernant le passage à la phase 5 de NCTS. Extrait : ▶️ Mise en service d’une nouvelle version prévue le 28 octobre prochain. Le téléservice sera interrompu
DGDDI – DELTA T : Support de présentation et FAQ
01.07.2024 – La DGDDI diffuse deux documents concernant DELTA T : le support de présentation la foire aux questions Ces documents sont également mis à votre disposition sur le site de la DGDDI. Source : DGDDI bureau COMINT1 CUSTOMS
DGDDI – NAO 24000074 : mise en service de la version 1.11 de Delta T le 29 avril 2024
19.04.2024 – La DGDDI diffuse la note aux opérateurs N°24000074 concernant la mise en service de la version 1.11 de Delta T le 29 avril 2024. Extrait : « Outre des corrections améliorant le fonctionnement de l’outil, cette nouvelle version apporte les
DGDDI – NAO 24000058 : TRANSIT – DELTA T – Calendrier prévisionnel de mise en service de NCTS phase 5
05.04.2024 – La DGDDI diffuse la note aux opérateurs N°24000058 datée du 05.04.2024 concernant le TRANSIT – DELTA T – Calendrier prévisionnel de mise en service de NCTS phase 5. Extrait : « Lancé en 2003, NCTS (new computerised transit system) permet
DGDDI – Nouveau calendrier 2024-2025 ! Refonte des SI douaniers
02.02.2024 – A l’occasion du Symposium Douane 2024 organisé par Classe Export à Paris La Défense le 1er février 2024, Michel Baron, Chef du bureau Politique du dédouanement a annoncé le calendrier prévisionnel des différents SI douaniers : PoUS : PREUVE
DGDDI – Refonte de l’import export : report du lancement de 3 solutions informatiques
23/05/2023 – Information parue ce jour sur le site de la douane : « La DGDDI a décidé de décaler le lancement de trois solutions informatiques, attendues au 2e semestre 2023 Décalage du lancement de trois solutions informatiques attendues au 2e
DGDDI – NAO TRANSIT – Arrêt de l’application NSTI avant son décommissionnement
24.06.2022 – La DGDDI diffuse une NAO Nr 22000094 du 16.05.2022 concernant le TRANSIT – Arrêt de l’application NSTI avant son décommissionnement. La présente note a pour objet de vous informer de l’arrêt de l’application NSTI. Mise en production le 1er
DGDDI – Guide opérateur Delta T
05/10/2022 – La DGDDI diffuse la dernière version du guide d’utilisation du téléservice Delta T. Version 2 – Avril 2022 Source : DGDDI CUSTOMS via conex™ est un logiciel qui permet la gestion du dédouanement électronique. Il couvre l’ensemble
DGDDI – NAO n°22000076 du 26/04/2022 : Mise en oeuvre de Delta T
27/04/2022 – La DGDDI diffuse la note du bureau COMINT1 en date du 26 avril 2022 relative à la mise en oeuvre de Delta T. Celle-ci vient compléter la note en date du 6 avril 2022. La dernière note reprend
DGDDI – DELTA T : Modalités de dépôt des déclarations de transit typées TIR
09/12/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs concernant DELTA T et plus précisément les modalités de dépôt des déclarations de transit typées TIR. Extrait : « La présente note a pour objet d’informer les opérateurs quant à la manière
DGDDI – DELTA T : Note aux opérateurs dédiée à la bascule des opérateurs en DTI le 26/10 prochain
22/10/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs dédiée à la bascule des opérateurs en DTI le 26 octobre prochain. Extrait : « Lors des premiers jours de cette bascule des déclarations pourront être bloquées en attente de notification à l’arrivée
DGDDI – Ralentissements DTI, privilégier l’accès à Delta T en EDI
23/07/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs sur DELTA T concernant les ralentissements en DTI, information et actions. La présente note a pour objet d’informer les opérateurs des ralentissements survenant en DTI sur Delta T et des actions à
DELTA T – Corrections apportées à l’application et rappels sur les prérequis à l’utilisation de Delta T
01/07/2021 – La DGDDI diffuse les corrections apportées à l’application et rappels sur les prérequis à l’utilisation de Delta T. Extrait : La présente note a pour objet : d’informer les opérateurs sur les corrections en cours de déploiement sur l’applicatif
DGDDI – Note aux opérateurs – Transit douanier : vérification des prérequis dans le cadre de la bascule d’opérateurs à l’application DELTA T
09/04/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs concernant le transit douanier : vérification des prérequis dans le cadre de la bascule d’opérateurs à l’application DELTA T. Extrait : « Par la note COMINT-SI n°19000468 du 17 octobre 2019, vous
DGDDI – Note aux opérateurs DELTA T
19/01/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs DELTA T : Rappel des normes à respecter en termes de codification en EDI. Voir la note Extrait : « La présente note a pour objet de rappeler les normes à respecter en
DGDDI – Mise en production de la version 8.9.1.5 de NSTI
05/01/2020 – La DGDDI publie une note aux opérateurs sur la mise en production de la version 8.9.1.5 de NSTI. Extrait : « Les téléprocédures NSTI et NSTI Nlle PR seront indisponibles le 7 janvier 2021 entre 12h00 et 14h00, du
DGDDI – Notes aux opérateurs
17/12/2020 – Publication de la DGDDI de 4 nouvelles notes aux opérateurs : Une note aux opérateurs sur le traitement douanier et fiscal d’opérations réalisées au moment du Brexit Une note aux opérateurs sur les nouvelles modalités de régularisation de
DGDDI – Bascule NSTI/DELTA T
28/11/2020 – La DGDDI publie des informations concernant la bascule dans DELTA T : La note aux opérateurs du bureau Politique du dédouanement Annexes relatives à la vérification des pré-requis à la bascule dans Delta T Modèle de convention d’accès à
