DCN : Fiches pratiques

Dédouanement Centralisé National – DCN :

6 fiches pratiques sur le dédouanement centralisé national sont parues sur le site de la douane à l’attention des opérateurs :

• FICHE 1  – DÉFINITIONS
• FICHE 2 – COMBINAISONS POSSIBLES
• FICHE 3 – OPÉRATEURS ÉLIGIBLES ET DÉPÔT DE LA DEMANDE
• FICHE 4 – TRAITEMENT DE LA DEMANDE
• FICHE 5 – SUIVI ET GESTION DE L’AGRÉMENT DE DC NATIONAL
• FICHE 6 – RÉPARTITION DES RÔLES DES BUREAUX

Transit – NSTI :

Une fiche pratique à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :

• Evolutions en matière de simplifications Transit-TIR

Régimes particuliers :

3 fiches pratiques à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :

• L’admission temporaire au 1er mai 2016
• La destination particulière au 1er mai 2016
• L’entrepôt douanier au 1er mai 2016

Dépôt Temporaire :

2 fiches pratiques à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :

• Installation de stockage temporaire (IST)
• Lieu agréé aux fins du dépôt temporaire (LADT)