Dédouanement Centralisé National – DCN :

6 fiches pratiques sur le dédouanement centralisé national sont parues sur le site de la douane à l’attention des opérateurs :

  • FICHE 1  – DÉFINITIONS
  • FICHE 2 – COMBINAISONS POSSIBLES
  • FICHE 3 – OPÉRATEURS ÉLIGIBLES ET DÉPÔT DE LA DEMANDE
  • FICHE 4 – TRAITEMENT DE LA DEMANDE
  • FICHE 5 – SUIVI ET GESTION DE L’AGRÉMENT DE DC NATIONAL
  • FICHE 6 – RÉPARTITION DES RÔLES DES BUREAUX

Transit – NSTI :

Une fiche pratique à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :


Régimes particuliers :

3 fiches pratiques à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :


Dépôt Temporaire :

2 fiches pratiques à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :

DCN : Fiches pratiques
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