23/07/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs sur DELTA T concernant les ralentissements en DTI, information et actions.
La présente note a pour objet d’informer les opérateurs des ralentissements survenant en DTI sur Delta T et des actions à mener afin d’éviter que l’application ne soit indisponible.
1. Privilégier l’accès à Delta T en EDI
L’application Delta T fait face à de forts ralentissements en DTI depuis quelques jours.
Les opérateurs agissant à la fois en EDI et en DTI sont invités à privilégier l’accès à Delta T en EDI via le logiciel de leur prestataire, que ce soit pour :
• déposer une déclaration de transit, notamment lorsque la déclaration comporte de nombreux articles ;
• notifier l’arrivée à destination des marchandises.
CUSTOMS via conex™ est un logiciel qui permet la gestion du dédouanement électronique.
Il couvre l’ensemble des opérations DELTA (G-C/D, X), les régimes particuliers, le transit, l’ECS. CUSTOMS via conex™ existe pour le dédouanement FR, BE, ES et GB .
Si vous êtes obligés de déposer en DTI, on vous remercie de cliquer directement sur ce lien pour arriver sur la page du dépôt de la déclaration :
https://www.douane.gouv.fr/deltat-webapp-operateur/declaration/saisie/nouvelle
2. Gestion des notifications d’arrivée rejetées
Par ailleurs, j’appelle votre attention sur le fait que, si le message de notification d’arrivée est rejeté, cela est généralement dû au fait que l’EORI du destinataire ne possède pas les prérequis nécessaires pour se connecter à Delta T ou bien qu’il est inactif.
La note n°200000256 du 26 novembre 2020 « Vérification des pré-requis à la bascule dans Delta T » rappelle les prérequis nécessaires pour pouvoir accéder à Delta T.
Il est alors nécessaire de corriger le message avec un EORI ayant les prérequis et étant actif.
Ces dispositions sont nécessaires pour limiter les ralentissements présents sur Delta T et éviter l’indisponibilité de l’applicatif. Elles sont temporaires dans l’attente de la mise en production de nouvelles et prochaines évolutions de Delta T.
Toute difficulté d’application au plan réglementaire devra être portée à l’attention de votre Pôle d’Action Économique (PAE).
Source : DGDDI
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